SOMMAIRE
1 - Bulletin municipal et procès verbal du conseil municipal
Le S.PA.N.C
Secteur de la FOUS
Communication de M. le Maire
Toujours au sujet du S.P.A.N.C
Domaine de NICOULEAU
La carrière de PIOCH CAMP
P.C.S (Plan Communal de Sauvegarde)
Centre de loisirs de Brissac
Discuté lors de ce conseil municipal
2 - Sécurité des usagers à Coupiac
3 - Les boues d’épandages
4 - Réunion des riverains du chemin de la Fous du 3/11/2010
5 - Les brèves
Téléthon
Courriers
Démission du 1er Adjoint
Rectificatif
Mercadel
1 - Bulletin municipal et procès verbal du conseil municipal
Pourquoi M. le Maire n’a-t-il pas édité comme à son habitude sur le journal municipal les procès verbaux des conseils municipaux du 02 septembre 2010 et 21/12/2010 ?
Que l’on ne nous dise pas qu’il ne pouvait inclure ces procès verbaux par manque de temps ou parce que la mise en page était faite, tous le monde peut se rendre compte quand c’est nécessaire il trouve la place et le temps pour donner les informations qui l’intéresse. (Voir Bulletin municipal de janvier 2011), si « Le Maire dans son mot » y fait allusion seulement pour la carrière : pourquoi l’intégralité du procès verbal du 21/12/2011 n’y figure pas ?
Pourquoi sur le bulletin municipal de janvier 2011 M. le Maire date le procès verbal du 1 décembre 2010 « procès verbal du 2 septembre 2010 » et non content de se tromper de date, il stipule que le conseiller municipal M. MERLE Frédéric est absent alors que présent ce jour là ?
Nous vous informons des points essentiels du conseil municipal du 2/09/2010.
Le S.PA.N.C
(Schéma Public d’Assainissement Non Collectif) qui consiste à vérifier la conformité des installations d’assainissement individuelles (fosse septique), pour lequel M. le Maire nous fait voter les décisions suivantes :
· Créer un service public d’assainissement non collectif
· Limiter la compétence du service aux opérations de contrôle des installations nouvelles et existantes
· Assurer une gestion en régie de ce service. (En régie = par la commune de Brissac)
Après délibération par 6 voix pour, 3 voix contre et un vote blanc donne au Maire pouvoir de poursuivre l’exécution de la présente délibération en prenant toutes dispositions nécessaires.
Notre position, en l’absence d’information, formation du personnel communal, coût pour les administrés de ces contrôles, périodicité des visites d’installation… fait que nous nous sommes élevés contre cette décision.
Fonctionnement du conseil municipal
Communication de M. le Maire
M. le Maire utilise à dessein les médias et il est si performant qu’il fait paraître des décisions dans la presse locale avant que celles-ci ne soient votées par le conseil municipal
Pour exemple le spectacle de noël sur magazine « Aigoualité », dans la brochure des « festivités de l’office de tourisme de Ganges » et dans le mensuel « L’écho des Cévennes ».
Secteur de la FOUS
En vue de protéger le captage d’alimentation d’eau du village et régulariser l’assainissement de la propriété de M. BOUSQUET, il est décidé après accord amiable avec le propriétaire des parcelles AL 163 et AL 164 de passer au travers des dites parcelles et créer une « Servitude » au profit de la commune, moyennant une indemnité de servitude s’élevant forfaitairement à hauteur de 10 000.00 € et du raccordement gracieux du propriétaire des dites parcelles.
En l’absence de D.U.P (déclaration d’Utilité Publique) et devant le fait accompli nous ne pouvons que nous incliner.
Quand au procès verbal du 21/12/2010
auquel M. le Maire fait allusion mais ne le diffuse pas…mais sur lequel nous essayons de vous informer
Toujours au sujet du S.P.A.N.C
Mais dans lequel M. le Maire nous fait voter l’adhésion de la commune au S.I.E.A (Syndicat Inter communal d’Eau et Assainissement) afin de déléguer à un organisme extérieur la vérification des fosses septiques du village et annuler la délibération du conseil municipal du 02 septembre 2010 annulant de fait le vote de la création d’un S.P.A.N.C communal.
ATTENTION demain M. le Maire
déléguera la gestion de l’eau au S.I.E.A
c’est la porte ouverte à la privatisation
de nos réseaux eaux et assainissement.
Domaine de NICOULEAU.
Lors de ce conseil municipal il a été évoqué « le projet d’acquisition du Domaine de Nicouleau, les demandes de subventions y afférents et les projets d’emprunts. Ces questions ont été approuvés par 6 voix pour et 5 contre.
Lors de cette séance M. le Maire a oublié de nous informer que la commune avait été assignée au tribunal administratif pour cette affaire.
Nous interpellons la population sur le fait que M. le Maire avait donné son accord à la SAFER la veille du conseil municipal du 1 décembre 2010. Sans aucune décision du conseil municipal, sous son entière responsabilité. Il est facile de se porter acquéreur avec l’argent du contribuable.
M. le Maire s’est engagé encore une fois à la légère au nom de la commune, sur le découpage parcellaires et l’option d’achat, découpage qu’il a remis en cause quelques jours plus tard toujours sans aucune concertation de son conseil municipal.
Quand au montage financier de 300 000 € présenté par M. le Maire
- Les 50 000 € de fonds propre de la commune auraient pu servir à des améliorations des équipements collectifs voire une amélioration du colis de noël des anciens !...
- Quand au 2400 € de location annuelle qui seraient versés par les chasseurs pour l’usage des futures parcelles municipales sur proposition faite par M. CAUSSE Jean Louis 2° adjoint en tant que représentant des chasseurs lors de commissions extra-municipale : Comment peut-on avancer de telles niaiseries quand on sait que le domaine public communal est libre d’accès et gratuit ?
En conclusion M. le Maire et sa majorité n’en sont plus à une élucubration prêt :
Brissagoles et Brissagols,
vous paierez ces aberrations et son entêtement pendant 25 ans.
La carrière de PIOCH CAMP
Par un appel téléphonique en date du 16 Août 2010, le 1eradjoint, Mr SCNITZLER Richard nous informe qu’il désire rencontrer le groupe d’opposition, à 17 H pour nous exposer les difficultés qu’il rencontre avec le carrier au sujet de la réhabilitation du site.
Le 17 Août 2010 nous avons rendez-vous avec Mr SERVANT sur la carrière afin d’avoir sa version des faits. Après l’exposé de ce dernier et la visite du site, nouvelle rencontre avec le 1erAdjoint, ce même jour afin de faire le point sur la situation et faire la synthèse des entretiens.
Le 24 Août 2010 à 18 H nous sommes convoqués à une commission municipale d’élus pour préparer la rédaction de deux délibérations pour informer le préfet et demander à celui-ci de prendre les mesures nécessaires pour que le carrier respecte le cahier des charges de la carrière, et informer aussi la commission européenne de l’environnement de la situation.
Lors de cette réunion, le 1erAdjoint, nous informe qu’une réunion aura lieu 08/09/2010 sur le site de la carrière avec l’inspection des sites, la D.D.T.M. (ex D.D.E) et la mairie de Brissac(le groupe d’opposition n’étant pas invité).
Notre groupe propose alors l’expédition d’une lettre avec A.R. avant la date de la réunion à toutes les parties prenantes afin de les informer des griefs de la Mairie de Brissac vis-à-vis du carrier et amorcer ainsi le débat.
L’équipe majoritaire toujours représenté par le 1erAdjoint réfute notre demande et veut adresser un courrier au préfet et à la commission européenne.
NOUS TENONS A SOULIGNER QUE MONSIEUR LE MAIRE ETAIT ABSENT A TOUTES LES REUNIONS QUE NOUS VENONS DE CITER. (Boycott, désintéressement ou refus de travailler avec les élus d’opposition ? Chacun se fera son idée)
Depuis notre élection en mars 2008 jamais notre groupe n’a été invité à participer aux réunions de travail avec le carrier et les administrations concernées, ni même débattus sur les travaux de réhabilitation parce-que continuellement ignoré et tenu à l’écart.
Le 22 Novembre 2010 grande première, un membre de notre groupe a été invité à participer à la « réunion du comité de suivi de carrière »
Preuve que nous ne disons pas que des « conneries » comme le laisse entendre souvent un adjoint de Mr le Maire « Jean Louis CAUSSE » pour ne pas le nommer.
Soulignons malgré tout, que cette participation à ce comité a été possible, sur la demande écrite de Mr SERVANT auprès de Mr le Maire de Brissac, Président du comité de suivi,.
Nous sommes intervenus tout récemment pour proposer la création d’une commission d’élus permanente et régulière pour la surveillance des travaux de réhabilitation de la carrière. (Voir courrier en annexe).
P.C.S (Plan Communal de Sauvegarde),
Approbation du P.C.S, prévu par la législation. (Dispositif mis en place par la commune en cas de catastrophe pour mettre en sécurité et protéger les biens et les personnes)
Malgré l’appui d’un bureau d’études pour la création de ce document, ce dossier présente des incohérences, des oublis, des erreurs sur le fond et la forme. Mais pour autant M. le Maire n’a pas jugé bon de réunir la commission d’élus concernés et ne tenant pas compte de nos remarques, fait approuver dans sa forme administrative ce document dans son intégralité par le conseil municipal.
Pour exemple :
Les listes des personnes responsables à contacter et celle des populations concernées par des risques, sont erronées.
Les risques et danger de chutes de pierres sous la falaise du château sur le domaine public (sentier de l’eau) ne sont pas pris en compte
En lieu et place des fonctions des responsables (élus ou personnels communal) figure leurs noms ce qui obligera la municipalité à modifier la totalité de ce dossier, quand il aurait été plus facile de créer en tête de ce document, une liste synthétique avec les noms et leurs fonctions modifiables très facilement à la demande.
Centre de loisirs de Brissac
Projet de mise à disposition de personnel de la commune à la CCCGS (Communauté de Commune Cévennes Gangeoise et Suménoise)
Lors de ce conseil municipal nous apprenons par M. le Maire que la directrice du centre de loisirs de Brissac a demandé sa mise à disposition auprès de la CCCGS pour remplacer le coordinateur du dispositif PLAJH à Ganges.
La décision majeure prise lors de ce conseil municipal est que la directrice assumera à la fois son intérim à Ganges et à Brissac en attendant une future embauche à qualification et compétences égales par M. le Maire et lui seul, comme il nous l’a si bien précisé une nouvelle fois.
Discuté lors de ce conseil municipal
Nous posons question sur les modalités de la mise à disposition à la population de la nouvelle salle du conseil et des mariages : pour des réunions privées et festives, toutes les informations utiles vous seront données dans le prochain bulletin municipal par M. le Maire.
2 - Sécurité des usagers à Coupiac
Par un courrier en date du 28 juillet 2010, nous avons informé Mr le Maire du mauvais état du revêtement de la chaussée de l’ancien RD 108 E (traversée de Coupiac) et d’envisager aussi le curage des fossés bordant la voie.
Une somme de 62 000 euros est disponible et voté au budget 2010 (reliquat de la somme reçue du Conseil Général pour le déclassement de la dite route).
Par un courrier du 31 juillet 2010 Mr le Maire nous répond et nous rassure : les 62 000 euros seront dépensés sur la voirie de Coupiac mais (nous le citons) « une fois que l’assainissement sera effectué, afin d’éviter le gaspillage de l’argent public » et après le programme d’assainissement du village de Brissac (réparation du réseau dans le village, assainissement de la Fous, assainissement du Ternisson et assainissement RD 108 route de Saint Jean de Bueges) qui n’a toujours pas commencé !...
Le 10 Novembre 2010 une réunion de riverains de Coupiac a été organisée en mairie.
Sont concernés : Riverains de la rue de la Condamine, de la rue du Lirou et de la Place (soulignons que certains riverains n’ont pas reçu de convocation !...).
Présents : 5 élus et 3 riverains.
Changement d’idée : Mr le Maire nous annonce la pose d’un revêtement sur les parties non concernés par l’assainissement (ce que nous lui avions demandés dans notre courrier). Pour fin 2010 ou début 2011 et la pose de panneaux de «stationnement interdit» rue de la Condamine (aux endroits ou le croisement des véhicules est délicat par manque de visibilité).
Dans la foulée un marquage au sol du balisage des « zones interdites au stationnement » serait effectué.
En date du 01/02/2011 lors d’une entrevue avec Mr le Maire nous avons demander que le service technique bouche provisoirement les nids de poules et renforce les bords de chaussée avec de l’enrobé, afin de faciliter la circulation des automobilistes et assuré la sécurité des usagers.
Les problèmes de stationnement rue du Lirou et de la Place ont été évoqués, plusieurs pistes envisagées, mais rien de concret !...
3 - Les boues d’épandages
SEPTEMBRE 2010 « BOUH LES BOUES ! »
C'est sale, ça pue : et OUI ! De là à refuser une nouvelle fois de prendre ses responsabilités et de toujours botter en touche voilà qui est fait :
Historique des messages échangés via l’internet.
1. Mail de M.P. PUECH : Chacun appréciera la discrétion et l'élégance de M.P. PUECH de désigner nominativement les "vilains pollueurs de Coupiac": J.L. FALLET et J. MONTEIL (alors qu’ils n’ont aucune terre sur Coupiac) mais de ne pas tous les citer (ils sont quatre propriétaires concernés par l’épandage des boues).... mensonge par omission, par ignorance, ou délibérément, ou visées personnelles ?
2. Mail de M.P. PUECH : Selon la technique habituelle on affole, on exagère, on stigmatise pour effrayer les populations "on avale les chimiothérapies ambulatoires". Souhaitons surtout à ces oiseaux de mauvais augure de ne jamais en avoir besoin ...
COMPLETEMENT FAUX : les déchets ne vont pas au lagunage: voir la règlementation ...http://www.ailles.fr/index.php/2009/02/16/79-
3. Mail de M. P.PUECH : On ment par assimilation : "C'est dans les arrières pays, loin des villes et agglos qu'on épand les boues".
COMPLETEMENT FAUX : la loi impose à une agglo de traiter ses déchets sur son territoire", il est vrai que pour certain intellectuel de Brissac, Cazilhac c'est l'agglo et Brissac l'arrière pays de Cazilhac.
3 bis RECTIFICATIF:MAIL de JF NAUD : « La population n'a pas été informée à l'avance »mais il oublie de préciser que c’est Mr le maire de Brissac alors qu’il avait tous les éléments à sa disposition qui n’a pas informé « sa » population mais le félicite de sa réactivité .
« ON VA RECOMMENCER TOUS LES ANS FAUX ON « CURE »LES STATIONS D’ EPURATION MAIS PAS TOUS LES ANS
4. Mail de M. le Maire : Toujours aussi efficace et manipulateur : qui entend les coups de téléphones des riverains plaignants (selon ses propres écrits et quand ça l'arrange) plutôt que d'informer, de prendre les devants et ses responsabilités, vous savez « la fameuse démocratie participative » : « Nous aurions du recevoir un double de l’arrêté vers cette date, je demande au secrétariat de faire des recherches pour voir si effectivement on l’a reçu. Cordialement M. le Maire le 14/10/10 » : Alors, c'est quand qu'on la reçu ?
5. Bulletin Municipal : Le mot du maire : Page 3 du N°11 d'octobre 2010 du bulletin municipal (le vrai, le sérieux, celui qui ne fait pas dans l'humour) : à propos des boues "les responsables des commissions extra-municipales m'ont informé". Quels responsables ? De quelles commissions ?
COMPLETEMENT FAUX : Mail du 13/10/10 ou M. le maire écrit : "Ayant reçu 2 coups de téléphones de riverains de Coupiac, se plaignant des odeurs"
6. Mail du Maire : "grâce à moi les boues ont été enfouies rapidement " BRAVO, c’est certainement lui qui devait conduire le tracteur…«Nous vous tiendrons informés» écrit-il : OUI mais QUAND ?
7. un responsable (quel responsable, de quoi, à quel titre ?) du hameau de Coupiac s'est rendu en mairie de Cazilhac afin de s'assurer du respect de la procédure et de son fonctionnement: et alors, c'était réglo ou quoi ? On attend la réponse !« Nous vous tiendrons informés » écrit-il .
Comment notre premier magistrat qui maîtrise, gère la situation ne nous a-t-il pas informé « encore » avant, pendant et après ?
On attend encore le résultat de « ses » et de « ces » recherches.
Heureusement que pour Brissac Propre, Mr le maire, en réponse à ceux qui se plaignent fort justement de ces nuisances, mélangeant une fois de plus les arguments (surtout quand il n’en a pas), répond à côté et écrit concernant les futures boues de Brissac à traiter :
"La Municipalité met une enveloppe de côté à chaque budget pour avoir l’argent nécessaire lorsqu’il faudra nettoyer nous aussi nos boues de la station d’épuration." nous écrit Mr le maire (du moment qu'on paie... Et comme l'argent n'a pas d'odeur, nos boues ne sentiront pas mauvais quand ce sera notre tour de nettoyer notre lagunage." Au fait, où les épandrons nous ? A l'Agglo ? Ou dans l'arrière pays ?
A propos le lagunage à macrophytes, qui durablement digèrent justement ces boues d'épuration, vous savez la station d'épuration de Coupiac écologique annoncée sous le manteau qui d'un peu plus, selon certaines annonces électoralistes était terminée pour fin 2009, où est-on ?
Mail M.P. PUECH "Ne plus avoir à payer pour ces boues," ! D'accord, en attendant qu'est ce qu'on fait ?... On se retient ? Ou on met de la sciure partout (attention : ne pas prononcer sciure avec l'accent auvergnat).
Après « la paille » (dans l'œil de son voisin) et « la poutre » (dans le sien) voici l'histoire des citernes de boues (des voisins) épandues et de la fosse septique (du voisin) qui déborde...
MORALITE : Avoir les avantages de la ville à la campagne sans les inconvénients de celle-ci... si ça existait ça se saurait !... Ou alors puisque ce sont les villes qui polluent la campagne, il faut changer d'air, surtout ceux qui n'en manquent pas !... Ainsi ils ne seront plus pollués.
CONCLUSION: On dramatise d'abord la situation, ensuite on accentue le clivage entre les parties, enfin on « enfume » : voilà un procédé aussi usé que grossier qu'utilisent tous les pouvoirs, quels qu'ils soient. On critique le contrôle de l'information par le pouvoir quand on est dans l'opposition (et c'est bien de le dénoncer) mais on l'utilise lorsqu'on a le pouvoir: comprenne qui pourra !
4 - Réunion des riverains du chemin de la Fous du 3/11/2010
Demandez à M. le Maire
Pourquoi lors de la réunion concernant le chemin de la Fous, il y a une différence entre l’objet de la convocation et la réalité de la réunion ?
Objet (Officiel écrit sur l’invitation) : réunion d'information et de concertation : « réfection de la route + accès pompier »
Présentation de l’objet le jour de la réunion par M. le Maire et son adjoint aux travaux :
« Elargissement du chemin de la Fous pour projet de parking + accès pompiers » (avant-projet de la précédente municipalité).
Et pour cette réunion :
Pourquoi M. le Maire invite les riverains « Un riverain est une personne possédant des propriétés (et/ou résidant) le long d'une voie de communication », (ici le chemin de la Fous) ce qui est logique et normal, mais aussi un certain nombre d’habitants de l’avenue Jeanne d’Arc, si ce n’est pour infléchir une décision allant dans le sens qu’il désire.
M. le Maire qui confond « riverains » et « voisins » pratique la consultation truquée et se cache derrière la démocratie participative par manque de courage politique, plutôt que d'assumer un projet de la précédente municipalité qui est une erreur selon Jean Louis Causse. On demande l'avis aux gens, surtout à ceux qui seront pour sa proposition comme cela il ne sera jamais responsable et comptable de la décision aux yeux de la population, puisque c'est les riverains qui l'ont décidé. On joue les grands seigneurs « pseudo-démocratiques » et de toute façon on votera comme on voudra" précise et reconnaît lucidement Jean Louis Causse 2° adjoint puisque quand on a la majorité !...
5 - Les brèves
Téléthon
Aujourd’hui M. le Maire déplore la désaffection des bénévoles dans les associations, comble d'hypocrisie, solidaire comme pas deux, il fixe comme par hasard, le soir du repas du Téléthon (où nous étions, nous) le repas des « élus de la commune » et du personnel communal en ignorant superbement comme d’habitude les élus de l'opposition.
Alors que l’association Brissac en fêtes donnait de son énergie et de son temps pour récolter des fonds pour le téléthon M. le Maire faisait la fête dans son coin et c'est nous opposition qui coupons le village en deux !...
Courrier
Nous sommes intervenus par courrier auprès de M. le Maire sur les points suivant :
- Réparation dans l’église de la voute de la chapelle
- Des fumées toxiques au pont de Saint Etienne d’Issensac
Démission du 1er Adjoint (En charge des finances… et de l’environnement)
En date du 1er février 2011 nous avons confirmation de la démission du 1° adjoint entériné par M. le Préfet de l’Hérault, démission posée en novembre 2010 et dont nous ne connaissons pas les motifs, en espérant que nous ne soyons pas mis en cause dans cette décision.
Monsieur le Maire a évoqué 2 solutions pour son remplacement, soit on ne le remplace pas, et pour la seconde solution on attend toujours sa version … A moins qu’il convoque une nouvelle commission extra-municipale spécialisée des affaires intérieures !...
Rectificatif
Le Bulletin Municipal N° 11 d’octobre 2010 page 34, vante Le 3915 « pharmacie de garde », alors que la région Languedoc Roussillon n’est pas concernée par cette disposition suivant les informations de cet article. « Encore une fois cohérence quand tu nous tiens ».
Mercadel
Là aussi facile de faire croire que depuis que le Mercadel a été curé grâce à Mr le maire celui-là n'a pas débordé (le Mercadel pas Monsieur le maire) soyons clairs. Pour juger de l'efficacité du curage du Mercadel il faudrait (CE N’EST PAS A SOUHAITER, mais c'est un risque naturel possible) un fort épisode cévenol comparable hélas à ceux qui l'avaient fait déborder.
Il n’y a pas eu de précipitations comparables à celle qui avait provoqué son précédent débordement, depuis ces travaux « pharaoniques » !...
Y a-t-il eu en 24 h autant de précipitations qu'en un an NON et c'est TANT MIEUX!
Donc ce n'est pas parce que le Mercadel a été curé grâce à Mr le maire qu'il ne déborde plus mais simplement, parce qu'il n'y a pas eu de précipitations exceptionnelles (par exemple jusqu'à 700mm en 24h ?) !
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